Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5973 textes

Publié le 23/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2023-047226 du Président de l’ASN du 23 août 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-047226 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 août 2023 autorisant l’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 8 TEG 205 BA sur la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly
(INB n° 85)

Publié le 08/09/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision CODEP-BDX-2023-045892 du Président de l'ASN du 23 août 2023

Décision CODEP-BDX-2023-045892 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 23 août 2023 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire (SCP Centre de Médecine Nucléaire "Les Cèdres")

Publié le 23/08/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2023-047074 du Président de l’ASN du 22 août 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-047074 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 août 2023 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de cinq équipements sous pression nucléaires implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)