Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5973 textes

Publié le 13/07/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-LYO-2015-024792 du président de l’ASN du 30 juin 2015

Décision CODEP-LYO-2015-024792 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juin 2015 portant prescriptions relatives à l’exploitation des installations classées pour la protection de l’environnement de conversion de l’uranium naturel, situées dans le périmètre de l’INB n°105, exploitée par la société AREVA NC sur le territoire des communes de Saint-Paul-Trois-Châteaux et de Pierrelatte (Drôme)

Publié le 03/07/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2015-DC-0514 de l’ASN du 25 juin 2015

Décision n°2015-DC-0514 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2015 relative à la mise en œuvre, dans l’atelier R7 de l’usine UP2-800 (INB n° 117) située dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague (département de la Manche), du procédé de conditionnement par vitrification en creuset froid des solutions de produits de fission issues du traitement de combustibles de la filière UOX, MOX et autres flux annexes selon la spécification 300 AQ 063

Publié le 24/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-022919 du président de l’ASN du 23 juin 2015

Décision CODEP-CLG-2015-022919 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la cheffe de la division de Lyon et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 24/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-022922 du président de l’ASN du 23 juin 2015

Décision CODEP-CLG-2015-022922 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/01/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2015-AV- 0233 de l’ASN du 23 juin 2015

Avis n° 2015-AV- 0233 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2015 relatif aux projets d’arrêtés transposant la Directive 2013/51/Euratom du Conseil du 22 octobre 2013 fixant des exigences pour la protection de la santé de la population en ce qui concerne les substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation humaine

Publié le 15/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-021977 du président de l’ASN du 11 juin 2015

Décision CODEP-SGE-2015-021977 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2015 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN

Publié le 24/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2015-DC-0512 de l’ASN du 11 juin 2015

Décision n°2015-DC-0512 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2015 relative au réexamen de sûreté de l’accélérateur de particules (INB n°113) exploité par le Groupement d’intérêt économique du Grand accélérateur national d’ions lourds (GIE GANIL) situé à Caen (Calvados)

Publié le 09/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0511 de l'ASN du 2 juin 2015

Décision n° 2015-DC-0511 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2015 fixant à Électricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Tricastin (Drôme) au vu des conclusions du troisième réexamen de sûreté du réacteur n03 de l'INB n088

Publié le 29/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0510 de l’ASN du 26 mai 2015

Décision n° 2015-DC-0510 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mai 2015 portant mise en demeure d’AREVA NC de respecter les obligations réglementaires d’inspection périodique de certains de ses équipements sous pression nucléaires sur le site de La Hague (département de la Manche)